En publiant dans Obradoiro de Historia Moderna, le ou les auteurs cèdent tous les droits d'exploitation de leur article (y compris la distribution, la communication publique, la reproduction et la transformation) à l'Université de Saint-Jacques-de-Compostelle, qui, dans les conditions et limites établies par la législation sur la propriété intellectuelle, est titulaire du droit d'auteur et, par conséquent, de tous les droits patrimoniaux exprimés, le ou les auteurs conservant tous les droits moraux auxquels il.s /a/ont droit en vertu de la loi (art. 14 TRLPI).
Nonobstant ce qui précède, et sauf indication contraire, tous les contenus sont distribués en accès libre sous une licence internationale Creative Commons BY-NC-ND 4.0. Toute forme de reproduction, distribution, communication publique ou transformation de cette œuvre non incluse dans la licence Creative Commons BY-NC-ND 4.0 ne peut se faire qu'avec l'autorisation expresse du détenteur du droit d'auteur, sauf disposition contraire de la loi. Vous pouvez acceder au texte intégral de la licence sur ce lien: https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/legalcode